4. Notre Site ne recueille pas de cookies soumis à votre consentement

4.1 Hypothèses de recueil du consentement, portée de votre consentement et exceptions
4.1.1 Le dépôt d’un cookie sur un ordinateur ou terminal ainsi que la lecture de ce cookie par l’intermédiaire du Site sont par principe subordonnés au consentement de l’utilisateur, c’est-à-dire à une manifestation de volonté libre, spécifique, éclairée et univoque de l’utilisateur donnant son accord à cette fin, et ce de manière distincte pour chaque finalité poursuivie par les cookies concernés. Notre Site ne dépose pas de cookie soumis à votre consentement. Si tel devait être le cas à terme, nous recueillerions votre consentement au moyen d’un module de gestion des cookies (qui serait accessible en bas de page (cf. footer) depuis toutes les pages de notre Site en cliquant sur le lien « Module de gestion des cookies ») dans les conditions et selon les modalités détaillées ci-après.

4.1.2 Exception au consentement pour les cookies dits « de fonctionnement » utilisés par notre Site. De tels cookies ne sont pas soumis à votre consentement préalable. Aussi, ces cookies s’installent par défaut lors de votre navigation sur le Site, sans solliciter un consentement préalable de votre part. Dans la mesure où ces cookies sont nécessaires pour vous offrir une meilleure expérience utilisateur ou pour vous permettre de bénéficier de certaines fonctionnalités de notre Site, nous ne vous proposons pas de moyens techniques dédiés vous permettant de vous opposer à l’installation de ces cookies ou de les désactiver. Vous disposez toutefois de la possibilité de les désactiver par d’autres moyens, par exemple au moyen des fonctionnalités proposées par votre navigateur, étant précisé que dans cette hypothèse vous risquez de ne pas pouvoir accéder au Site, et/ou de ne pas recevoir correctement les contenus et informations disponibles sur le Site et/ou de ne pas pouvoir bénéficier de toutes les fonctionnalités du Site.

4.1.3 D’une façon générale et pour votre information, nous vous rappelons que, pour gérer les cookies auxquels vous consentez ou non, vous pouvez avoir recours aux possibilités ci-dessous.

a) Paramétrage de votre navigateur
Si la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de cookies, l’utilisateur a la possibilité, s’il le souhaite, de choisir dans les paramétrages de son navigateur d’accepter tous les cookies ou de les rejeter systématiquement ou encore de choisir ceux qu’il accepte selon leurs émetteurs (sous réserve que cette fonctionnalité soit proposée par son navigateur). L’utilisateur peut en outre régulièrement supprimer les cookies de son terminal via son navigateur.

En tout état de cause, ces manipulations doivent être effectuées pour chaque terminal : tablettes, smartphones, ordinateurs, etc.

Vous pouvez donc librement configurer votre logiciel de navigation (Internet Explorer, Firefox, Google Chrome, etc…) de manière à ce que des cookies soient :
– acceptés et enregistrés dans votre ordinateur ou terminal : dans ce cas les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés seront systématiquement enregistrés ;
– refusés : dans ce cas, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés ne seront pas enregistrés ;
– soumis à chaque fois à un choix de votre part : dans ce cas, l’enregistrement de cookies sera soumis à chaque fois à votre acceptation ou refus.

Pour paramétrer vos choix d’acceptation ou de refus des cookies, il est nécessaire de tenir compte de la configuration de chaque navigateur, dans la mesure où elle est différente et évolue régulièrement. Il vous faut donc vous référer au menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir comment modifier vos souhaits en matière de cookies. A titre d’exemples :
– Pour plus d’informations sur le navigateur Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en ;
– Pour plus d’informations sur le navigateur Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/autoriser-bloquer-cookies-preferences-sites?redirectlocale=fr&redirectslug=activer-desactiver-cookies-preferences et https://support.mozilla.org/fr/kb/desactiver-cookies-tiers;
– Pour plus d’informations sur le navigateur Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies;
– Pour plus d’informations sur le navigateur Safari : https://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/cookies/ et https://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/;
– Pour plus d’informations sur le navigateur Edge : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/4468242/microsoft-edge-browsing-data-and-privacy-microsoft-privacy;
– Pour Opera™ : https://help.opera.com/en/latest/security-and-privacy/ et https://help.opera.com/en/latest/web-preferences/#cookies.

Enfin, force est de constater qu’en l’état actuel de la technique, les navigateurs :
– ne permettent pas tous de distinguer les cookies en fonction de leurs finalités (ce dont il résulte que vous êtes souvent contraint dans le cadre de la configuration de vos choix de « tout accepter » ou « tout refuser ») ;
– ne permettent pas tous à l’utilisateur d’exprimer la manifestation d’un consentement valide (ce dont il résulte que malgré votre éventuel consentement aux cookies via votre navigateur, nous vous redemanderons un consentement spécifique dans les conditions et selon les modalités précitées avant toute installation / lecture par nos soins de cookies soumis à votre consentement) ;
– ne permettent pas tous d’exprimer un choix sur d’autres technologies que les « cookies à des fins de suivi de la navigation » au sens strict du terme. Aussi, il est possible que certains cookies, traceurs ou autres technologies similaires ne soient pas bloqués par principe (ex : device fingerprinting) et puissent tout de même s’installer et/ou être activé malgré votre refus exprimé dans le cadre du paramétrage de votre navigateur.